Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESDAC
IPSAA, association

Numéro de dépôt :
4034701
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2023
ESDAC de IPSAA

Présentation de la marque ESDAC

Déposée le 24 septembre 2013 par IPSAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est IPSAA, association domicilié(e) 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSAA domicilié(e) 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ESDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESDAC est expirée depuis le 24 septembre 2023.

IPSAA a également déposé les autres marques suivantes : Les Ateliers d'Or , CERAMEL Centre Européen des arts et métiers du Livre et de l'écrit , Junior Design School , ESMED


IPSAA, association - 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


IPSAA - 5 boulevard de la République - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Éducation ; formation.